Mentions légales

Le site www.norevents.fr est la propriété de :
SASU NOREVENTS
représentée par Rodolphe NOISETTE (président), ayant son siège social, 102 Ter Rue de Saintes 16000 Angoulême SASU au capital de 5000 euros
SIRET 849 494 646 000 11
N° TVA Intracommunautaire FR40 849 494 646
Responsable de la rédaction : Rodolphe NOISETTE

Site réalisé par :
ConceptElise au développement et suivi de projet.
Jean-Marc Chupin à la conception graphique.

Propriété intellectuelle :
Le présent site appartient au propriétaire cité ci-dessus, qui en est l'auteur, au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site appartiennent au propriétaire cité ci-dessus ou à un tiers l'ayant autorisé à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, de tout ou partie du site et/ou des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du propriétaire cité ci-dessus, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CNIL :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales. Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant est détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à l'adresse figurant ci-dessus.

Crédit textes :
NOREVENTS

Politique de confidentialité :
La politique de confidentialité est tout aussi importante pour nous, qu'un événement réussi pour vous. Nous nous assurons donc que les mesures techniques et organisationnelles en place respectent vos droits relatifs à la protection des données. Vous trouverez ci-dessous notre politique de confidentialité.
Toutefois, n'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou demandes concernant vos données personnelles stockées chez nous.

Vos droits à la protection des données :
Conformément à la loi Informatique et Liberté (CNIL - 88086 - 1573031573), vous disposez des droits d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en envoyant un email à rodolphe.noisette@norevents.fr .
Vos requêtes seront traitées dans les 30 jours. Nous pouvons vous demander à ce que votre demande soit accompagnée d'une photocopie de preuve d'identité ou d'autorité.

Conservation des données :
Norevents collecte vos données pour les besoins de l'exécution de ses obligations contractuelles ainsi que les informations sur la façon et la fréquence d'utilisation de nos services et nous conservons ces données dans des fichiers, bases de données actives, tant que vous utilisez nos services.

Utilisation des données du site :
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site WEB, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré un récépissé sous le numéro 88086 - 1573031573
L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi, que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Norevents.
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données auprès de Norevents - 102 Ter Rue de Saintes 16000 Angoulême ou par l'intermédiaire du formulaire de contact.

Cookies :
Aucune donnée personnelle n'est enregistrée sur notre site internet. Seul un cookie pour nos statistiques via google analytics est utilisé.

Nous Contacter